Archives communales déposées de Saint Antoine

Déplier tous les niveaux

Date

1548-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

 Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Taxes à percevoir pour tenir lieu de l’amodiation des biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC3513G15

Date

1894-1903

Présentation du contenu

Rôle.