Pièces de procédures et pièces de comptes

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BJS110 Justice seigneuriale de l'abbaye de Saint-Paul à Besançon

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BJS110 Justice seigneuriale de l'abbaye de Saint-Paul à Besançon

Cote/Cotes extrêmes

BJS110

Date

1421-1790

Biographie ou Histoire

Seigneur : abbaye augustine Saint-Paul de Besançon, puis chapitre métropolitain de Besançon après union de 1769.

Présentation du contenu

Articles manquants : BJS3/H 366 (1426-1428).

Documents en relation

Voir le fonds de l'abbaye coté 67H.

Procédures

Pièces de procédures et pièces de comptes

Cote/Cotes extrêmes

BJS110/26

Date

1589-1774

Présentation du contenu

Justice de Saint-Paul et autres procédures concernant l’abbaye soutenues devant d’autres tribunaux (présidial).

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