Archives communales déposées de Chapelle-des-Bois

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Date

1652-1936

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Legs Blondeau pour la fondation d’une école dirigée par deux religieuses

Cote/Cotes extrêmes

EAC1124R2

Date

1871