1613-1960
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès entre le seigneur de Trepot et Ferjeux Morel.
Ce procès, commencé en 1759 par Madame d’Escorailles, Dame de Trepot, se poursuit jusqu’en 1764, date à laquelle une transaction est passée entre Ferjeux Morel et Messire Marie Nicolas Tinseau, nouveau seigneur de Trepot.
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