Changements à opérer sur la matrice générale des contribuables de la commune

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Archives communales déposées de Coulans-sur-Lison

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Archives communales déposées de Coulans-sur-Lison

Date

1542-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

G Contributions - Administrations financières

Contributions directes

Date

1816-1958

Changements à opérer sur la matrice générale des contribuables de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC3304G9

Date

1830

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