Archives communales déposées d'Echevannes

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Date

1609-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Édifices à usage d’établissement d’enseignement, de sciences et d’art

Cote/Cotes extrêmes

EAC5996M3

Date

1900-1911

Présentation du contenu

Écoles de filles et de garçons, réparations diverses : notes (1904-1905). École de la Barèche, cession des droits de propriété indivise par la commune de Durnes au profit des communes d’Echevannes, Lavans-Vuillafans et Voires : arrêté  préfectoral (1898) ; aliénation des bâtiments des anciennes écoles de la Barèche : enquête de commodo et incommodo (1913), correspondance (1912-1913). École mixte, construction : croquis de la projection de l’école (1900), rapport, cahier des charges et devis estimatif (1903), arrêtés préfectoraux (1910), traité pour emprunt au Crédit Foncier (1910), procès-verbal de mesurage et d’estimation des parcelles de terrain à acquérir avec croquis  (1910-1911), correspondance et notes (1900-1911).

De même que pour les édifices du culte et le cimetière, les écoles de la Barèche étaient communes aux quatre communes d’Echevannes, Lavans-Vuillafans, Durnes et Voires. En 1898 Voires cède ses droits de propriété aux trois autres communes et se dote de sa propre école. À partir de 1900-1903, Echevannes commencera la construction de sa propre école.