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Archives communales déposées de Vercel

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Date

1526-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Vercel

Ruisseaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC2770O11

Date

1880-1893

Présentation du contenu

Ruisseau de Goux-lès-Vercel, règlements d’eau : arrêtés préfectoraux, avis de notification par le maire, procès-verbaux de récolement des règlements d’eau de l’usine Perrin et d’un moulin à grain et huilerie, plainte des sieurs Routhier contre l’usine Beurtheret, moulin, rapport de l’ingénieur ordinaire (1880-1890). Autres ruisseaux : plaintes (s. d., 1893), arrêté préfectoral (1893).