1780-1781

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BJS103 Justice seigneuriale de Vaucluse

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BJS103 Justice seigneuriale de Vaucluse

Cote/Cotes extrêmes

BJS103

Date

1700-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Baume-les-Dames.

Documents en relation

Renvois : voir BJS de Châtelneuf-en-Vennes et de Vennes, BJS308 et BJS441 ; BJS de Châtillon-sous-Maîche, BJS325 ; BJS de Maîche, BJS377 ; BJS de Montjoie-Vaufrey, BJS390 et BJS1088 ; JS de la Roche-en-Montagne, BJS1087.

Dossiers de procédures criminelles

Date

1733-1781

1780-1781

Cote/Cotes extrêmes

BJS103/1103

Présentation du contenu

Dossier contre les auteurs des carillons ou charivaris à Vaucluse pendant les mois de décembre 1779 et janvier-février 1780.

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