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1532W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

1532W1-90

Date

1929-1980

Importance matérielle

9,5 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service espace rural - environnement - forêt

Biographie ou Histoire

Lors de la création des Directions départementales de l'agriculture (DDA) en 1965, certaines attributions en matière forestière et pastorale de l'administration des Eaux-et-forêts, devenue Office national des forêts (ONF) en 1964, ont été confiées à la nouvelle administration. Un transfert d'archives de l'administration des Eaux-et-forêts vers les DDA s'est alors opéré.

Histoire de la conservation

Retraitement du versement réalisé en novembre 2004

Les pièces et dossiers antérieurs à 1965 sont le produit de l'activité de l'administration des Eaux-et-forêts ; ceux postérieurs à cette date, celui de la DDA du Doubs.

Ce versement comprenait à l'origine des dossiers antérieurs à 1940 ; ils en ont été distraits pour intégrer la sous-série 7M des Archives départementales, partie Eaux-et-forêts, fonds de la conservation des Eaux-et-forêts de Besançon et de l'inspection de Montbéliard.

Modalités d'entrées

Versement effectué le 10 mai 2001

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1532W80-86

Date

1941-1977

Barrages, enclos piscicoles et établissements de pisciculture.

Cote/Cotes extrêmes

1532W82

Date

1941-1970

Présentation du contenu

Barrages et enclos pour l’élevage dans l’arrondissement de Pontarlier, autorisation et suppression : correspondance avec les propriétaires, rapports, plans, arrêtés préfectoraux (1950-1965). Utilisation des charges piscicoles des retenues hydro-électriques : instructions, comptes-rendus annuels, fiches de renseignements halieutiques (1961-1970).

Établissements de pisciculture. - Établissements domaniaux de Saint-Hippolyte et de Malbuisson, établissement départemental d’Ornans, travaux, délivrance d’alevins et inspection : états, correspondance, rapports (1941-1964). Établissements privés, recensement, installation et travaux : conventions, tableaux, rapports, correspondance (1954-1965).