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Archives communales déposées d'Avanne

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Date

1552-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Culte catholique

Cote/Cotes extrêmes

EAC4800P1

Date

1831-1905

Présentation du contenu

Fabrique. - Budgets (1831, 1833, 1869, 1873, 1876, 1894-1905), comptes de gestion (1898-1903). Contribution d'Aveney dans les dépenses d'entretien de l'église, les frais de culte, le traitement du desservant, demande de la commune d'Avanne pour qu'elle passe du sixième au quart : délibération, arrêté préfectoral rejetant la demande (1842). Fabrique : voir aussi EAC4798L5, EAC4800Q2. Contribution d'Aveney : voir aussi EAC4799M3.