15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B329-15B376

Date

1726-1738

Cote/Cotes extrêmes

15B329-15B359

Date

1727-1738

Cote/Cotes extrêmes

15B358-15B359

Date

1727-1738

Histoire de la conservation

Classement remontant, pour l'essentiel, à G. Buthod lui-même, comme en témoignent les titres portés sur certaines des bagues de papier qui enveloppent encore les paquets primitifs, mais cotation d'ensemble apposée au moment du dépôt de ces papiers au greffe de la consulaire, sans suite géographique très logique des paquets d'origine.

Présentation du contenu

Factures et correspondance annexée anciennement classées (puis cotées) par secteurs d'activité géographiques.

Franche-Comté, Alsace et Suisse

Cote/Cotes extrêmes

15B358

Présentation du contenu

Besançon, cotes 6, 17-20, 23 (en partie), 38 (impositions) - 39 ; Franche-Comté et Montbéliard, cotes 2, 9, 23-24 (en partie), et 37 ; Belfort et Alsace, cotes 24-25 (en partie) ; Suisse, cotes 5, 8, 25 (en partie) - 26 et 36.

Documents en relation

Pour Besançon, voir aussi : 15B359 (cote 22).