Bureau de bienfaisance

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Fontaine-les-Clerval

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Fontaine-les-Clerval

Date

1649-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

Q Assistance et prévoyance

Bureau de bienfaisance et secours d'urgence

Cote/Cotes extrêmes

EAC5801Q1-Q2

Date

[1841]-1854

Bureau de bienfaisance

Cote/Cotes extrêmes

EAC5801Q1

Date

1847-1854

Présentation du contenu

Comptes de gestion.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.