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3Z Arrondissement de Porrentruy

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-3Z43

Date

1793-1814

Biographie ou Histoire

Archives de l’ancien département du Mont Terrible, remises à la France en 1954 par le gouvernement du canton de Berne.

Cote/Cotes extrêmes

3Z28-3Z30

Fonctionnaires publics

Cote/Cotes extrêmes

3Z30

Date

1800-1813

Présentation du contenu

Receveur de Badevel. Juges de paix d’Audincourt. Percepteur de Mandeure. Administrateur des prairies de Montbéliard. Traitements des fonctionnaires publics et employés du ci-devant département du Mont-Terrible. Pensions civiles et ecclésiastiques. Pension des officiers du duc de Wurtemberg dans la ci-devante principauté de Montbéliard.