Aide à la recherche

1908W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1908W1-65

Date

1989-2003

Importance matérielle

6,15 mètres linéaires

Origine

Direction Régionale de l'Agriculture et de la Forêt (DRAF) de Franche-Comté.

Service Régional de l'Économie, des Territoires et de l'Environnement (SRETE).

Modalités d'entrées

Versement réalisé le 27 janvier 2009.

Présentation du contenu

Programmes européens d'aide au développement rural, définition et mise en œuvre en Franche-Comté.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1908W1-49

Date

1989-2002

Cote/Cotes extrêmes

1908W7-49

Date

1994-2002

Cote/Cotes extrêmes

1908W8-18

Date

1994-1999

Présentation du contenu

Recensement des opérations programmées en Franche-Comté dans les secteurs agricoles, forestiers et de l’aménagement rural.

Mode de classement

Classement par mesure.

Mesure 0404 (Chauffage au bois).

Cote/Cotes extrêmes

1908W17