3E32/1-409
Archives départementales du Doubs
3E32 Étude notariale de Devecey
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3E32 Étude notariale de Devecey
Cote/Cotes extrêmes
Date
1598-1920
Modalités d'entrées
Fonds versé par Me Fumey, notaire à Devecey.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Répertoires
Cote/Cotes extrêmes
3E32/403-3E32/409
Date
1721-1886
Cenans
Cote/Cotes extrêmes
3E32/405
Date
1743-1763
Présentation du contenu
Notaire : Jean Noirot.
Ces répertoires couvrent les périodes 1743-1746, 1748-1751, 1753-1763.