Archives communales déposées de Mérey-sous-Montrond

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Date

1816-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Édifices du culte et cimetière

Cote/Cotes extrêmes

EAC5959M2

Date

1867-1961

Présentation du contenu

Église, travaux sur le clocher : état des ouvrages faits (1871-1872), devis (1876-1877, 1897-1898), procès-verbal d’adjudication (1898) ; travaux de couverture de l’église : devis (1867), cahier des charges (1867) ; acquisition et pose d’une horloge : marché, arrêté, correspondance (1907) ; concession de jouissance de l’église du maire au curé : procès-verbal (1907). Presbytère, réparations : devis, rapport, cahier des charges (1867) ;  location : baux (1907,1929, 1941, 1959, 1961). Cimetière, adjudication pour le transport de terre et l’enlèvement de pierres : procès-verbal (1887) ; construction d’un cimetière : devis, arrêtés, procès-verbal d’adjudication, cahier des charges (1899-1902).