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1833W Conseil général du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1833W1-17

Date

2001-2006

Importance matérielle

1,7 mètre linéaire

Origine

Conseil général du Doubs / Direction des Solidarités / Aide sociale à l'enfance / Antenne enfance ado

Biographie ou Histoire

L'Antenne enfance ado a succédé à la Cellule du signalement pour l'enfance en danger.

Modalités d'entrées

Versement du 4 décembre 2007

Autre instrument de recherche

Annexe nominative

Annexe nominative consultable uniquement sur dérogation.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1833W2-17

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Aucune sélection n'a été opérée, le tableau de gestion des archives de la Cellule signalement prévoyant la conservation intégrale des dossiers des années en 1 et en 6.

Mode de classement

Les dossiers sont classés dans l'ordre chronologique du signalement.

De 0108 à 0176

Cote/Cotes extrêmes

1833W4