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1946W Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

1946 W1-101

Date

1924-1984

Importance matérielle

10,10

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Service urbanisme, habitat, ville (SUHV)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 22 septembre 2009

Présentation du contenu

Autorisations de lotir. Dossiers individuels de lotissement : plans, règlement du lotissement, cahier des charges, arrêtés préfectoraux d'approbation / autorisation de création et de modification éventuelle, arrêtés préfectoraux d'ouverture d'enquête de commodo et incommodo, registre d'enquête, délibérations de conseils municipaux, rapports et notes de présentation, études d'impact, programmes de travaux, correspondance.

Mode de classement

Classement des dossiers par numéro d'ordre d'enregistrement au sein de 2 séries numériques. Des lacunes.

Conditions d'utilisation

Communicabilité immédiate pour l'ensemble du versement.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1946W1-70

Présentation du contenu

Pour chacun des dossiers, on indique la commune, les parties, le lieu dit si mentionné et la date de l'arrêté préfectoral entre parenthèses (quand il y a deux dates, la première est celle de l'arrêté préfectoral d'approbation, la seconde celle de l'arrêté préfectoral de modification).

Dossiers n° 1586-1615

Cote/Cotes extrêmes

1946W47

Présentation du contenu

Bizot (Le). - Lotissement comunal, lieu-dit "La Boussotte" (12-11-1973).

Devecey. - Propriété des époux Barbier et M. Zysman , lieux-dits "Au Village", "Les Criantes" (07-11-1973, 07-10-1982).

Valdahon (Le). - Lotissement communal, lieu-dit "Boutenier" (14-11-1973).

Chalèze. - Propriété de la commune et de Mme Servin, lieux-dits "Les Chasels", "Aux Genevriers" (12-11-1973).

Geneuille. - Propriété des époux Andréani, lotissement lieu-dit "La paule" (22-11-1973).

Saône. - Propriété de M. Guinemand Marcel, lieu-dit "Les Lots" (05-11-1973).

Doubs. - Propriété de M. Robert Edme, lieu-dit "Champ du Mont" (20-11-1973).

Bethoncourt. - Divers propriétaires, lieux-dits "Champ du Noyer", "Rue de la Colombière", Sur les Cotelots (20-11-1973).

Dommartin. - Propriété de la S.C.I. "Le Chant du Coq", lieu-dit "Montigny" (2911-1973, 23-06-1983).

Franois. - Propriété de M. Michel Maurivard, lieu-dit "La Gavotte" (15-01-1974).

Roulans. - Propriété de M. Boulais Lucien et de Mme Bidal Colette, lieu-dit "Au Groseille" (10-12-1973, 08-12-1981).

Arcey. - Propriété des époux Maitre, lieu-dit "Chant pendu" (14-12-1973).

Geneuille. - Propriété de M. ANDRE Louis, lieu-dit "Bruy-re" (26-12-1973, 31-06-1979).

Chevigney-lès-Vercel. - Lotissement communal, lieu-dit "Devant les Carelles" (19-12-1973).

Baume-les-Dames. - Propriété de M. Favrot Louis, lieu-dit "Petite Veau" (19-12-1973, 27-01-1975).

Serre-les-Sapins. - Propriété de M. Maurice Baulieu, lieu-dit "A. Montevaux" (14-12-1973).

Bélieu (Le). - Lotissement communal, lieu-dit "Sous Réaumont" (14-12-1973).

Mandeure. - Propriété de la commune et divers propriétaires, lieu-dit "Les Charrières" (14-12-1973, 13-04-1981).

Etouvans. - Propriété des époux Domon et Mardy, lieu-dit "Sur le Vergerot" (07-01-1974).

Auxon-Dessous. - Propriété des époux Belot et Lefort, lieu-dit "A Netery" (10-01-1974, 08-03-1978).

Etouvans. - Propriété des époux Zoric, lieu-dit "Le Pré sous les Vignes (26-12-1973).

Bonnay. - Propriété de M. Dhoutaut et des époux Munos, lieu-dit "Les Vergers" (11-01-1974, 1808-1983).

Audincourt. - Propriété de M. Monari Claude époux Munos et Beauvais, lieu-dit "Les Bechots" (10-01-1974).

Novillars. - Propriété de M. Broch d'Hotelans, lieu-dit "Parc Broch d'Hotelans (14-01-1974).

Courcelles-lès-Montbéliard. - Propriété des époux Bouree et Tarby, lieu-dit "La Crue" (14-01-1974).

Etouvans. - Propriété des époux Roussel et Fenouillat, lieu-dit "Champs Calouviers" (14-01-1974).

Bondeval. - Propriété des époux Impini et Ghilardini, lieu-dit "Corbière" (18-01-1974).

Autechaux-Roide. - Propriété de M. Baudroit et des époux, lieu-dit "Sous la Ville" (14-01-1974).

Villars-sous-Ecot. - Lotissement communal, lieu-dit "Champ du Pré" (10-01-1974).