[1592]-1947
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemins vicinaux d’Eysson à Vercel et de Villers-Chief à Grandfontaine : procès-verbal d’adjudications.
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