Aide à la recherche

4U20 Justice de paix de Pierrefontaine

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4U20/1-234

Date

1813-1959

Origine

Justice de paix de Pierrefontaine-les-Varans

Cote/Cotes extrêmes

4U20/9-169

Date

1813-1959

Cote/Cotes extrêmes

4U20/159-166

Date

1864-1959

Présentation du contenu

Expertises, actes de société, apprentissage

Cote/Cotes extrêmes

4U20/160-4U20/163

Date

1903-1959

Présentation du contenu

Statuts, délibérations d’assemblées générales comportant des modifications statutaires, actes de dissolution, relevés d’opérations

Sociétés en nom collectif

Cote/Cotes extrêmes

4U20/160

Date

1914-1942

Présentation du contenu

« Coopérative agricole d'Orchamps-Vennes » (1914) ; «Binetruy et Monnier », commerce des vins et grains en gros, Pierrefontaine-les-Varans (1919) ; « Scierie mécanique de Guyans-Vennes, Louis-Tisserand, Tournier et compagnie » (1920-1942) ; « Scierie électrique d'Orchamps-Vennes Magnin-Feysot et compagnie » (1930-1934) ; société à responsabilité limitée « Entreprise de travaux publics et particuliers Corti et Vanetti », Villers-Chief (1931)