1609-1958
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin vicinal n°1 d’Echevannes à Vuillafans, travaux : devis (1870-1875), avant-métrés des travaux (1870-1872), analyses des prix (1870-1872), cahiers des charges et procès-verbaux d’adjudication (1870-1876), tableau de circulation comparative (1872), correspondance (1868-1874). Chemin vicinal de la Fontaine, réparations et construction de murs de soulèvement : devis (1842).
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