Voitures de tourisme

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Archives communales déposées de Refranche

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Archives communales déposées de Refranche

Date

1418-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Administration militaire

Date

1891-1914

Voitures de tourisme

Cote/Cotes extrêmes

EAC5730H1

Date

1913-1914

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