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2960W Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

2960W1-5

Date

1940-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,40 ml

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs.

Histoire de la conservation

Les documents répertoriés ci-dessous proviennent d'un ensemble de dossiers versé par les services centraux de la DDE du Doubs aux Archives départementales à une date inconnue précisément, mais dans les années 1990 selon toute vraisemblance. Ces archives n'ont jamais fait l'objet d'un traitement définitif, seulement d'un simple récolement, sans cotation des dossiers.

Modalités d'entrées

Versement du19/01/2026

Présentation du contenu

Urbanisme. - Plans d'aménagement de communes sinistrées pendant la seconde guerre mondiale (1940-1953). Plans d'aménagement urbain (1953-1960). Plans d'urbanisme de détail (1966-1971). Plans d'urbanisme directeur (1963-1973).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2960W4-5

Date

1963-1973

Ornans - Pontarlier

Cote/Cotes extrêmes

2960W5

Date

1963-1973

Présentation du contenu

Ornans (1963-1968). Pontarlier (1962-1973).