1616-[1951]
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Biographie ou Histoire
La commune de Guillon devient Guillon-les-Bains à partir de 1922 (décret du 24 janvier).
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Budgets (1899, 1903). Chemins viables : travaux des chemins entretenus à l’état de viabilité (1892, 1908). Prestations en nature : rôle (1833). Contingent, fixation : lettre du préfet (1844), délibération municipale (1883).
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