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2411W Inspection du travail de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2411W1-80

Date

1949-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 m. l.

Origine

Service producteur : Inspection du travail de Montbéliard

Service versant : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne et Franche-Comté  (DIRECCTE) / Unité départementale du Territoire de Belfort / Unité de contrôle de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement  du  13 mars 2017

Présentation du contenu

Dossiers d'entreprises de plus de 50 salariés.
Les dossiers couvrent essentiellement la période des années 1980 aux années 2000.

Sigles utilisés : CHSCT (comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation de la totalité des dossiers.

Mode de classement

Les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique du nom des sociétés. Entre parenthèses, on donne l'acronyme de la raison sociale de la structure quand celui-ci est connu, le nom de la commune sur laquelle est implantée la société, et son type d'activité, si celui-ci est connu et qu'il ne se déduit pas aisément du nom de l'entreprise.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2411W30-35

Date

1949-2003

Présentation du contenu

Le groupe ECIA (Équipements et composants pour l’industrie automobile), filiale de PSA Peugeot Citroën fondée en 1987, devient FAURECIA vers fin 1999 - début 2000, par fusion avec le groupe Bertrand Faure.

Cote/Cotes extrêmes

2411W33-35

Date

1949-2001

Présentation du contenu

Fabrication d’équipements automobiles.
La Société des Cycles Peugeot intègre le groupe ECIA, vers 1988.

Autres documents

Cote/Cotes extrêmes

2411W35

Date

1949-2001

Présentation du contenu

Brochures de présentation de la société (1991-1992). Règlements intérieurs des Cycles PEUGEOT de Beaulieu (1949-1984). Règlement intérieur (1993). Conflit collectif (2001). Ristourne « accidents de trajet » (1997). Exercice illicite de la profession d’infirmière dans l’entreprise (1998-2000). Générateur électrique à rayons X (1994). Consignes d’incendie et de sécurité (1995). Accidents du travail (1990-2000). Maladies professionnelles (1992-2001). Signalement de non-conformité de machines (1994-1998). Contrat type ateliers sous tutelle et travailleurs handicapés (1993-2001). Travailleurs handicapés (1996).