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Collection imprimée des rapports du Préfet et des procès-verbaux des délibérations du Conseil général, dont le premier volume remonte à 1841. Un  fascicule pour chaque session, même pour les sessions extraordinaires.
Dans le cours du répertoire, les mois des sessions, ordinaires ou extraordinaires, du Conseil général sont indiqués entre parenthèses, quand, pour une même année, tout n'est pas relié dans un seul registre.
Chaque registre contient, pour chaque session, à la fois les rapports présentés à l'assemblée et les procès-verbaux des délibérations. Les rapports sont soit regroupés avant les délibérations, soit mêlés aux délibérations. Par ailleurs, ils peuvent être soit transcrits in extenso, soit seulement résumés. À partir de la deuxième session de 1920, l'intégralité des rapports, par mesure d'économie, n'est plus imprimée.

La collection numérisée des rapports et délibérations du Conseil général du Doubs (1841-1939) est consultable sur le site de la BNF (Gallica)

Il existe une table méthodique des délibérations du Conseil général pour la période de 1834 à 1882, rédigée par l'archiviste Jules Gauthier. Ce document est conservé aux Archives départementales du Doubs sous la cote BC20837.