Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Typologie documentaire générale : baux de location, actes notariés d’acquisition par le Département de terrains ou de bâtiments, rapports et devis, plans, délibérations du Conseil général, décisions de la Commission départementale, délibérations de Conseils municipaux, procès-verbaux et affiches d’adjudication de travaux, soumissions d’entreprises, procès-verbaux de réception de travaux, polices d’assurance, correspondance.

Chaque dossier individuel contient tout partie seulement des types de documents précités.

Quelques plans ont été extraits de dossiers, en raison de leur fragilité. Ils sont décrits et cotés individuellement.

La gendarmerie de Besançon est installée depuis 1811 dans ce bâtiment, qui était auparavant un couvent de Minimes.

Travaux et aménagements (1820-1940) ; budget (1935-1940).

Plans au sol.