2961W1-23
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Dimensions
Origine
Histoire de la conservation
Les documents répertoriés ci-dessous proviennent d'un ensemble de dossiers versé par les services centraux de la DDE du Doubs aux Archives départementales à une date inconnue précisément, mais dans les années 1990 selon toute vraisemblance. Ces archives n'ont jamais fait l'objet d'un traitement définitif, seulement d'un simple récolement, sans cotation des dossiers.
Modalités d'entrées
Versement du 19/01/2026
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Sur le sujet voir également le versement 369W et les articles 2004W378-384.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Devis, cahiers des charges, devis estimatifs des travaux, marchés, notes et rapports, plans, délibérations des conseils municipaux, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Projet de reconstruction de la commune (1946-1953). Voirie (1950-1953).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.