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BJS110 Justice seigneuriale de l'abbaye de Saint-Paul à Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

BJS110

Date

1421-1790

Biographie ou Histoire

Seigneur : abbaye augustine Saint-Paul de Besançon, puis chapitre métropolitain de Besançon après union de 1769.

Présentation du contenu

Articles manquants : BJS3/H 366 (1426-1428).

Documents en relation

Voir le fonds de l'abbaye coté 67H.

Cote/Cotes extrêmes

BJS110/14-24

Date

1732-1790

Présentation du contenu

Procès-verbaux d’apposition et levée de scellés, procès-verbaux de ventes mobilières, dations de tutelles et curatelles, états de frais de justice, jugements sur requêtes, jugements, actes d’acquisition de biens, journaux comptables, enquêtes, correspondance.

1765-1769

Cote/Cotes extrêmes

BJS110/19

Présentation du contenu

Ricard Françoise (1765). Mouret de Saint Thiébaud Charles, chanoine et prieur de l'abbaye (1767). Baudry Marguerite (1767). Piard Claude Etienne (1767). Cordier Etiennette (1768). Grillon Denis (1769). Bazard Pierre François Joseph, chirurgien (1769)