1521-1857
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Passeports et surveillance des voyageurs : arrêté du préfet (affiche imprimée, 1808). Etrangers : cahier de copie de correspondance et de notes diverses concernant les étrangers, avec des listes (1842-1853).
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