Extraits du registre des délibérations du conseil municipal

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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

Date

1661-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,1

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Date

1661-1914

Conseil municipal

Date

1810-1910

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

EAC5542D7

Date

1826-1829

Présentation du contenu

(1826-1827, 1829).

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