4U3/1-364
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Histoire de la conservation
Ce fonds est constitué pour partie d'un versement fait en 1989 par la mairie d'Audincourt qui a fait l'objet d'un premier classement en série U la même année. Il est complété par 13 articles, initialement mêlés avec des archives de la justice de paix de Montbéliard, retraités en 1999 au moment du reclassement de cette justice de paix (4U15).
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Procès-verbal de dépôt de pièces au greffe, statut, modification statutaire, procès-verbal d'assemblée générale, augmentation du capital social.
Mode de classement
Classement par ordre chronologique de dépôt de la première pièce, correspondant le plus souvent à la création de la société.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Société anonyme " Malteries de Franche-Comté et du Haut Rhin " devient " Brasseries et malteries de Franche-Comté et du Haut Rhin " (1931), puis "Brasseries et malteries de Franche-Comté-Alsace ", industrie et commerce des malts, bières et dérivés, Montbéliard, puis Sochaux (1927) (1919-1935) ; société en nom collectif " Parqueterie Cuisinier ", fabrication de parquets et moulures, Audincourt (1919-1930) ; société en nom collectif "Loritte et Cuny ", travaux publics, Audincourt (1920-1924) ; société en nom collectif " Les fils de H. Ferrand ", fabrication, réparation et vente de navettes et accessoires pour la filature et le tissage, Grand-Charmont (1920).
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