an II-1837

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Archives communales déposées d'Orgeans

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Archives communales déposées d'Orgeans

Date

1790-1936

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,75 m. l.

D Administration générale de la commune

Conseil municipal

Date

1793-1925

Présentation du contenu

Registres des délibérations du conseil municipal.

an II-1837

Cote/Cotes extrêmes

EAC277D1

Date

an II-1837, 1793-1837

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