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Archives communales déposées de Cusance

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Date

1587-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,6 ml

Biographie ou Histoire

Les communautés de Cusance-le-Prieuré et Cusance-le-Châtel (avec les granges de Mont-Millot et de Mont-Noirot) sont séparées sous l'Ancien Régime. Les deux communautés semblent avoir été réunies au moment de la Révolution puisqu'on parle alors de la municipalité des Deux Cusance. Les deux villages de Cusance-le-Prieuré (ou Cusance-l'Église à la fin du XIXe siècle) et de Cusance-le-Châtel (Val-de-Cusance ou Cusance-le-Val à la fin du XIXe siècle) forment deux sections distinctes qui, quoique composant ensemble la commune de Cusance, ont leurs bois, communaux, imposition séparés.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Culte catholique

Cote/Cotes extrêmes

EAC6087P1

Date

1844-1906

Présentation du contenu

Traitement du curé : correspondance (concerne aussi la fabrique, 1790-1873). Fabrique, donation du sieur Alexis Nachin, prêtre, à la fabrique de Cusance (1817) ; legs de la Dame Poux pour l’éducation des enfants pauvres et la construction d’une maison d’école (concerne aussi la commune de Cusance, 1866-1872) ; suppression de la fabrique : arrêté préfectoral (1906).                                 
La paroisse de Cusance regroupe les villages de Cusance, Guillon et Montivernage. La répartition des frais d’entretien entre les communes coparoissiales se fait au marc-le--franc de leurs contributions respectives.                       

Documents en relation

Voir aussi l’attribution d’une partie du legs du sieur Alexis Nachin, prêtre, au bureau de bienfaisance ainsi que le libre des dépenses et recettes du bureau de charité en série Q.