1688-1931
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Commission scolaire d’Echenans : délibérations (1883-1892). Instituteur de l’école de Saint-Julien-lès-Montbéliard, jouissance d’un verger : arrêté préfectoral (1859).
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