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1946W Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

1946 W1-101

Date

1924-1984

Importance matérielle

10,10

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Service urbanisme, habitat, ville (SUHV)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 22 septembre 2009

Présentation du contenu

Autorisations de lotir. Dossiers individuels de lotissement : plans, règlement du lotissement, cahier des charges, arrêtés préfectoraux d'approbation / autorisation de création et de modification éventuelle, arrêtés préfectoraux d'ouverture d'enquête de commodo et incommodo, registre d'enquête, délibérations de conseils municipaux, rapports et notes de présentation, études d'impact, programmes de travaux, correspondance.

Mode de classement

Classement des dossiers par numéro d'ordre d'enregistrement au sein de 2 séries numériques. Des lacunes.

Conditions d'utilisation

Communicabilité immédiate pour l'ensemble du versement.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1946W1-70

Présentation du contenu

Pour chacun des dossiers, on indique la commune, les parties, le lieu dit si mentionné et la date de l'arrêté préfectoral entre parenthèses (quand il y a deux dates, la première est celle de l'arrêté préfectoral d'approbation, la seconde celle de l'arrêté préfectoral de modification).

Dossiers n° 1041-1062

Cote/Cotes extrêmes

1946W24

Présentation du contenu

Besançon. - Propriété des époux Rollet-Henriet-Clément, lieux-dits "Vers la Combe à la Gilette", "Derrière les Courtils" (02-09-1969).

Montbéliard. - Lotissement "Sous Fleuris d'Epine", propriété de M. Kiger Jean (05-06-1969).

Russey (Le). - Lotissement communal, lieu-dit "Le Grand Communal" (11-06-1969, 04-08-1970).

Roche-lès-Blamont. - Lotissement communal, lieu-dit "Bas des Oiches" (pas de dage d'arrêté).

Auxon-Dessous. -Propriété de M. Chapuis Georges, lieu-dit "Aux Courtots" (18-06-1969).

Mandeure. - Propriété de Mme Flenet, lieu-dit "Les Crouvery" (18-06-1969).

Blussans. - Lotissement communal, lieu-dit "La Côte" (19-06-1969).

Châtillon-le-Duc. - Propriété Greset, Caravel, lieu-dit "Les Mallerois" (19-06-1969).

Audincourt. - Propriété la société forges et ateliers d'Audincourt, "lieu-dit "Champagne Derrière la Forge" (24-06-1969, 13-01-1982).

Sainte-Colombe. - Lotissement communal, lieu-dit "Sous les Cultes" (01-07-1969).

Audincourt. - Propriété de la Compagnie des Forges d'Audincourt et dépendances, lieu-dits divers (04-07-1969, 27-04-1971).

Bart. - Propriété des époux Feuvrier-Boiteux et veuve Maurice, lieu-dit "Combe Thomas (08-07-1969, 13-05-1970).

Saint-Vit. - Propriété de la société O.N.O.P.R.O., lieu-dit "Planches du Creux du Loup" (10-07-0969, 28-12-1971).

Miserey-Salines. - Propriété de la S.C.I. du Clos des Pins, lieu-dot "Les Rancenières"(26-11-1969).

Pelousey. - Propriété de Xavier Jeanguyot, lieu-dit "Perrey" (19-07-1969).

Clerval. - Propriété de M. Lavocat, lieu-dit "La Lauchère" (11-07-1969).

Valentigney. - Propriété des époux Braud, Chaberty, Pelin, lieu-dit "Sous Villers" (02-09-1969)

Gennes. - Propriété des époux Chouffe-Robert et Grappey, lieu-dit "Derrière Laval" (07-09-1969, 03-03-1975).

Auxon-dessous. - Propriété de M. Roger Chapuis, lieu-dit "Aux Ilottes" (01-08-1969, 04-11-1980).

Isle-sur-le-Doubs (L'). - Propriété des époux Capdevilla-Marguier-Busson, lieu-dit "Champs des Carrés" (04-08-1969).

Besançon. - Propriété des époux Lorenzo, Coeurdevey, lieu-dit "Champforgeron" (01-08-1969).

Rougemont. - Lieu-dit "Porte Fouquay" (09-09-1969).