1685-1964
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Division du territoire en sections délimitées : délibération municipale (1791). Étendue du territoire communale : état dressé par les maires-adjoints et conseillers (an IX). Délimitation de la commune : procès-verbal (1827).
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