Archives communales déposées de Courtefontaine

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Date

1660-1915

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Commune de Courtefontaine

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes


Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1660-1792

1783-1792

Cote/Cotes extrêmes

EAC1110GG7

Date

1783-1792