3N Comptabilité générale du Département

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3N1-3N237

Date

1798-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

15,3 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3N1-3N93

Date

an VII-1939

Cote/Cotes extrêmes

3N80-3N93

Date

1828-1939

1919-1925

Cote/Cotes extrêmes

3N91

Date

1919-1925

Présentation du contenu

Manque la décision modificative n°2 de 1922.