Gestion

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

Date

XIIIème s.-1929

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Bois - Eaux

Biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5322N1-EAC5322N4

Date

1791-1894

Gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC5322N1

Date

1791-1894

Présentation du contenu

Aliénations (1840-1841). Acquisitions et échanges (1791-1857). Location de jardins (1894).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.