Archives communales déposées de Sainte Marie

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Date

1741-1918

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Ecole primaire

Cote/Cotes extrêmes

EAC5710R1

Date

1884-1890

Présentation du contenu

Demande de congés pour les travaux de la moisson (1884), de la fenaison (1888) : extraits du registre des procès verbaux de la commission scolaire. Instruction primaire, fixation des dépenses et des ressources : arrêté du préfet (1890).