1685-1977
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1,10 ml
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Charges de la commune, répartition entre les habitants : rôle (an IX). Placement en rente sur l’État : arrêté du préfet (1890). Emprunt pour la construction du chemin rural des Auches : arrêté du préfet (1897).
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