Archives communales déposées de Dammartin-les-Templiers

Déplier tous les niveaux

Date

1685-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5790N6

Date

1848-1905

Présentation du contenu

Réparations aux fontaines (1848), à un abreuvoir (1859). Pétition de Jean-Etienne Vaubourg (1853). Vente des margelles d’un puits (1855), des vieux matériaux des fontaines (1879). Projet d’une conduite d’eau : devis, plans ; état des parcelles traversées par la conduite d’eau (1860, 1863). Projet de fontaines : devis, plans (1863). Acquisition d’une source, enquête de commodo-incommodo : procès-verbal (1867). Construction d’une auge en fonte (1886), d’une pompe à chapelet (1886). Captage et dérivation des eaux souterraines existant dans le domaine dit « au Breuillin », avec croquis sur calque (1904-1905).