1995W Direction régionale du commerce extérieur

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1995W1-5

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,70 m.l.

Origine

Direction régionale du commerce extérieur (DRCE) de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 29 mars 2010

Autre instrument de recherche

Annexe nominative

Annexe nominative consultable uniquement sur dérogation.

Cote/Cotes extrêmes

1995W3-4

Date

1989-2009

Dossiers H-W

Cote/Cotes extrêmes

1995W4

Date

1989-2009