Classement des chemins

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Archives communales déposées de Silley-Bléfond

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Archives communales déposées de Silley-Bléfond

Date

1786-1909

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Petite voirie

Date

1936-1899

Classement des chemins

Cote/Cotes extrêmes

EAC6003O1

Date

1836-1840

Présentation du contenu

Chemins vicinaux (1836). Chemins ruraux (1840).

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