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Archives communales déposées des Écorces

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Date

1684-1915

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,26 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Police locale

Cote/Cotes extrêmes

EAC5120I1

Date

1804-1852

Présentation du contenu

Vaine pâture : règlement (an XIII-1821, s.d.). Permis de séjour : règlement municipal (1847), lettre du préfet concernant l’établissement dans la commune d’une famille sans justificatifs (1852). Incendie aux Maisons-Dessous : lettre au préfet (1844).