Rapports et institutions d'officiers

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BJS2 Justice seigneuriale d'Amagney et Novillars

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BJS2 Justice seigneuriale d'Amagney et Novillars

Date

1559-1787

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Besançon.

Rapports

Cote/Cotes extrêmes

BJS2/1018-1019

Date

1759-1787

Rapports et institutions d'officiers

Cote/Cotes extrêmes

BJS2/1018

Date

1759-1786

Présentation du contenu

Rapports (1759-1775) et institutions d’officiers et des lods et ventes (1779-1786).

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