1428-1943
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Plainte des habitants au gouverneur du château de Joux contre les exactions des salpêtriers (1712), défense faite aux habitants de recevoir d'autres salpêtriers que ceux nommés (1736), convention pour logement du salpêtrier (1755).
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