Première partie

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2599W Direction départementale de l'Équipement

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2599W Direction départementale de l'Équipement

Cote/Cotes extrêmes

2599W1-144

Date

1943-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

10,20 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs / Secrétariat général

Service producteur : Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

Date du versement : 11/03/2020

Fonctionnement et compétences de la direction régionale de l’Équipement (DRE) et de la DDE

Cote/Cotes extrêmes

2599W1-80

Date

1957-2015

Contrôles hiérarchiques

Cote/Cotes extrêmes

2599W55-80

Date

1992-2007

Contrôles externes

Cote/Cotes extrêmes

2599W56-80

Date

1992-2007

Présentation du contenu

Inspection générale des services.

Inspections périodiques globales

Cote/Cotes extrêmes

2599W56-73

Date

1998-2004

Octobre 2002

Cote/Cotes extrêmes

2599W57-73

Date

2002-2004

Dossier remis aux inspecteurs

Cote/Cotes extrêmes

2599W57-72

Date

2002

Routes

Cote/Cotes extrêmes

2599W63-64