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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

2820W

Cote/Cotes extrêmes

2820W1-216

Date

1971-1991

Importance matérielle

22 ml, 216 article(s)

Origine

Département du Doubs / Direction adjointe enfance famille / Service de prévention et de protection de l'enfance

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/05/2023

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Dossiers individuels des mineurs nés entre 1971 et 1991.

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Annexe nominative consultable uniquement sur dérogation.